La médiation est un processus de résolution de conflits qui permet aux parties impliquées de trouver ensemble une solution réciproquement acceptable à leur différend. L’arbitrage est souvent utilisé comme solutions aux litiges, car cela permet de résoudre plus rapidement les problèmes et de manière, moins coûteuse et moins stressante. Voici les étapes de la médiation !
La préparation
La phase de préparation implique une séance de consultation préalable avec les personnes impliquées dans le conflit et une collecte d’informations pertinentes sur le différend. Les parties peuvent également être invitées à fournir des documents pertinents ou des témoignages de tiers pour aider à clarifier les enjeux de la médiation. Ensemble, ils déterminent la date et le lieu de la conciliation.
Lors d’une séparation au terme d’un mariage, il n’est pas rare de voir le couple faire appel à une médiation. Cela peut être aussi un arbitrage imposé par la cour. Dans tous les cas, la médiation lors d’un divorce est plutôt courante. Les questions de garde d’enfant, de pension, de coparentalité, de partage des biens sont réglées à l’amiable.
La présentation
La phase suivante de la médiation consiste en une présentation par le médiateur des principes de l’arbitrage. Il présente généralement les règles, en ce qui concerne la confidentialité, l’impartialité, l’indépendance et le caractère volontaire de la procédure. Les parties doivent également signer un accord qui clarifie les objectifs de la médiation et les termes de la procédure. La partie neutre s’assure donc que chacun comprend bien ses droits ainsi que le cadre de déroulement de la procédure.
La recherche de solution
La médiation peut être utilisée pour résoudre des conflits familiaux, professionnels ou commerciaux. Il est donc important de clarifier les enjeux de l’arbitrage. Les parties se mettent d’accord sur les questions de fond qui les opposent et les intérêts en jeu. Ils devront discuter des options de règlement possible et déterminer si une solution mutuellement acceptable est possible.
Le médiateur guide les parties pour qu’ils puissent explorer les intérêts, les besoins et les priorités en jeu pour faciliter une résolution créative du conflit. Les acteurs ont la possibilité de s’échanger des informations et des points de vue pour clarifier leur position sur les questions litigieuses.
La négociation
À cette étape, les parties discutent des solutions possibles pour résoudre le conflit et parvenir à un accord équitable. Le médiateur les incite à évaluer les options proposées et à explorer les solutions potentielles.
Les parties peuvent également convenir des conditions spécifiques pour la mise en œuvre de l’accord, notamment :
- les délais,
- les modalités de paiement,
- les échéances, etc.
Le médiateur se charge de rédiger un accord de règlement qui reflète fidèlement les termes négociés.
La finalisation de l’accord
La dernière étape de l’arbitrage consiste en la finalisation de l’accord. Les personnes en conflit signent l’accord de règlement et les modalités sont mises en place pour l’exécution effective de la décision. Le médiateur peut également accompagner les parties dans la mise en place d’un plan de suivi pour assurer le respect de l’accord et la résolution durable du conflit.
